Les discours de haine
Les discours de haine désignent des propos ou contenus qui visent à attaquer, stigmatiser ou inciter à la haine envers une personne ou un groupe de personnes en raison de caractéristiques définies par la loi telles que l’origine, la religion, le genre, l’orientation sexuelle ou le handicap.
Sur internet et les réseaux sociaux, ces discours prennent des formes variées : messages injurieux, moqueries ciblées, propos violents ou appels à la haine. Leur diffusion massive et rapide constitue une menace pour la cohésion sociale, le débat démocratique et le respect des droits fondamentaux.
Tous les propos haineux ne relèvent pas automatiquement du droit pénal. Cependant, les plateformes en ligne ont la responsabilité de modérer les contenus publiés. La plupart d’entre elles interdisent les comportements haineux dans leurs règles d’utilisation, souvent appelées « règles communautaires ».
Lorsque la qualification juridique est incertaine, une analyse fine est nécessaire. Dans ce cadre, nous évaluons notamment les droits fondamentaux en tension — comme le respect de la dignité humaine et la liberté d’expression — pour proposer une décision équilibrée et argumentée.