Injures

Les injures, la diffamation et les propos calomnieux sont malheureusement fréquents sur Internet. Ils regroupent des propos dénigrants ou méprisants visant à porter atteinte à la dignité d’une personne. En ligne, ces insultes apparaissent souvent sur les réseaux sociaux, dans les sections de commentaires ou via des messages privés.

Une injure est qualifiée lorsqu’une personne porte délibérément atteinte à l’honneur d’autrui par des propos, des images ou des actions. Voici quelques exemples :

• Propos hostiles écrits, remarques dénigrantes, déclarations à caractère raciste

• Commentaires offensants visant l’apparence, l’origine ou la personnalité

• Mèmes ou images insultantes visant spécifiquement une personne

Toutes les remarques impolies ne constituent pas nécessairement une injure.
Pour être punissable, la déclaration doit être délibérément blessante et attentatoire à la réputation.
Nous accordons également une grande importance à l’examen des droits fondamentaux en jeu, notamment la liberté d’expression des utilisateur·rice·s.

Si vous êtes victime d’une injure, plusieurs démarches sont possibles :

1. Signaler à la plateforme : La plupart des réseaux sociaux disposent de fonctions de signalement pour les contenus offensants. Utilisez-les pour informer la plateforme de l’incident.

2. Conserver des preuves : Faites des captures d’écran du contenu injurieux afin de pouvoir les utiliser comme éléments de preuve ultérieurement.

3. Commencer une démarche avec User Rights : Si la plateforme ne réagit pas de manière appropriée, vous pouvez nous soumettre votre dossier. Nous examinerons si la plateforme a agi correctement ou si elle aurait dû intervenir.

Oui, les injures sont punissables en vertu de l’article 185 du Code pénal allemand (StGB). Elles peuvent être signalées aux autorités et entraîner des conséquences juridiques, telles que des amendes. Dans les cas particulièrement graves, une peine de prison peut également être prononcée.

User Rights évalue si des mesures, telles que la suppression de contenus ou l'absence de réaction à un signalement, étaient justifiées. Les personnes concernées par une décision de plateforme peuvent déposer une demande auprès de nous, que nous examinerons et sur laquelle nous rendrons une décision. Nos décisions ne sont pas contraignantes, mais elles offrent une évaluation complète de vos droits et des options qui s’offrent à vous.